Le site internet est édité par le Syndicat Mixte d'Etudes et de Traitement des déchets ménagers et assimilés de la Meuse (SMET)
Ce site internet est édité par le SMET (Syndicat Mixte d’Etudes et de Traitement des déchets).
Le siège social et administratif du SMET se situe au 43 rue du Rattentout à Dieue-sur-Meuse (55 320).
Téléphone : 03 29 87 29 84
Numéro de SIRET : 200 046 647 00034
Crédits photos, images, vidéos : ADEME, Passerelles.info, Eco-emballages, Réduisons nos déchets, ça déborde, PUBECO, Eco-emballages, Eco-Systèmes, Récylum, EcoDDS, Re_fashion, Freepik, SERD,
Conditions générales d’utilisation
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (C.G.U.) ont pour but de définir les modalités de mise à disposition et les conditions d’utilisation du site internet du Syndicat Mixte d’Etudes et de Traitement des déchets ménagers et assimilés de la Meuse (SMET Meuse).
Ce site ne peut être utilisé que dans un cadre strictement personnel, associatif ou professionnel.
La reproduction ou la représentation du site sont autorisées uniquement sous réserve d'une autorisation expresse, au préalable, du SMET Meuse.
Toute personne morale ou physique ne respectant pas ces C.G.U. engage sa responsabilité pénale et civile.
Liens hypertextes
Le SMET Meuse se dégage de toute reponsabilité vis-à-vis des liens qu'il met à disposition.
Le SMET Meuse autorise toute personne physique ou morale à insérer un lien hypertexte vers le site internet du SMET Meuse. Toutefois, ce lien doit obligatoirement rediriger l'utilisateur vers une page visible par tous sur le site internet du SMET Meuse. Il est demandé aux personnes utilisant ce type de lien de mentionner la source. Enfin, l'ouverture du lien doit se faire dans une nouvelle fenêtre.
Les sites internet à but commercial ou publicitaire ne sont pas autorisés à publier un lien vers le site ou diffuser des informations issues du site internet du SMET Meuse.
Les sites à caractère pornographique, polémique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité d'un public plus large, ne sont, également, pas autorisés à publier un lien hypertexte ou à utiliser des informations issues du site internet du SMET Meuse.
Reproduction
La reproduction sur support papier et électronique est autorisée uniquement à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.
Dans ce cas, l'utilsateur doit diffuser l'information gratuitement, n'effectuer aucune modification sans autorisation du SMET Meuse au préalable, mentionner la source du document de la façon suivante "SMET Meuse" et indiquer que les droits sont réservés et limités.
Toute reproduction pour un but commercial ou publicitaire est strictement interdite. De même, cette autorisation n'est pas valable pour des utilisations à caractére pornographique, polémique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité d'un public plus large.
L'utilisation des photos, images et vidéos est possible, dés lors qu'une autorisation a été donnée par le SMET Meuse.
